La sanction : colloque du 27 novembre 2003 à l'Université Jean Moulin Lyon 3

La sanction : colloque du 27 novembre 2003 à l'Université Jean Moulin Lyon 3

L'Harmattan | mai 2007
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Ce que dit l'éditeur

La sanction

Organisé par l'ADDDUL (Association des doctorants et jeunes docteurs en droit de l'Université Jean Moulin Lyon 31) avec le soutien et le concours de l'Université Jean Moulin Lyon 3, de la Faculté de Droit, de l'Ecole doctorale de Droit et du centre de droit pénal de l'Université Jean Moulin Lyon 3.

Cet ouvrage, dont le thème paraît classique, a pour objectif de chercher, par une approche transversale, ce qui en fait l'une de ses originalités, à définir la notion de sanction et de voir les points communs et différences de régime de la sanction dans les différentes branches du droit que ce soit le droit civil, le droit pénal, le droit public, le droit commercial, le droit de l'environnement ou encore la matière douanière ou disciplinaire. Les intervenants, maîtres de conférence, professeurs, doctorants et praticiens, abordent tour à tour la question de la définition de la sanction, sa variété, ses fonctions, son efficacité et son effectivité afin d'aborder l'ensemble des questions suscitées par la sanction en droit.

Cet ouvrage comprend l'ensemble des contributions au colloque relatif à la sanction organisé à l'Université Jean Moulin Lyon 3 le 27 novembre 2003 par l'Association des Doctorants et Jeunes Docteurs en Droit de cette Université.

Résumé

La notion de sanction est examinée dans les différentes branches du droit (droit civil, pénal, public, commercial, de l'environnement, douanier, disciplinaire...). Les intervenants abordent la définition de la sanction, sa variété, ses fonctions, son efficacité et son application. ©Electre 2024

Caractéristiques

Éditeur(s)
Date de parution
15 mai 2007
Collection(s)
Logiques juridiques
Rayon
Droit
EAN
9782296025462
Nombre de pages
272 pages
Reliure
Broché
Dimensions
24.0 cm x 16.0 cm x 1.5 cm
Poids
370 g