L'équité ou les équités : confrontation Occident et monde arabe : colloque des 3 et 4 octobre 2002

L'équité ou les équités : confrontation Occident et monde arabe : colloque des 3 et 4 octobre 2002

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Ce que dit l'éditeur

A une époque d'intensification des relations juridiques nternationales, les concepts universel méritent plus que jamais une particulière attention. Parmi ces concepts, celui d'Equité, juridiquement utilisé depuis l'Antiquité, suscite toujours plusieurs questions.
Tout d'abord, ce concept est-il univoque ou plurivoque ? En d'autres termes, l'Equité est-elle la même ou, au contraire, diffère-t-elle selon les systèmes juridiques qui la reçoivent. L'Equité ou les Equités ? De même, quel est son (leur) rôle actuel dans l'édiction et dans l'application du droit ? Enfin, ce concept a-t-il sa place dans les projets de codification ?
Les réponses à ces questions supposent la mise en oeuvre de la méthode comparative. Or en dépit des enjeux sociaux qui s'y attachent, l'équité du droit français, l'equity du common law, la notion de Massaleh-Al Moursala et de Istihissan du droit musulman n'ont pas encore été confrontées.
C'est cette recherche comparative à la fois notionnelle et fonctionnelle que se sont proposés de faire des juristes occidentaux et orientaux à l'occasion d'un colloque organisé à Paris les 3 et 4 octobre 2002.

Résumé

Pose la question de l'universalité de la notion d'équité dans le droit et analyse sa formation dans le droit canonique, islamique, de common law, européen, canadien, égyptien, irakien, syrien, etc. ©Electre 2024

Caractéristiques

Date de parution
10 décembre 2004
Rayon
Droit
Contributeur(s)
Société de législation comparée (Editeur scientifique (ou intellectuel)), Centre d'études des droits du monde arabe (Beyrouth) (Editeur scientifique (ou intellectuel))
EAN
9782908199314
Nombre de pages
251 pages
Reliure
Broché
Dimensions
24.0 cm x 16.0 cm x 1.9 cm
Poids
410 g