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    Sociologie 2
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    Diverses humanités 1
  • Disponibilité
    Disponible 37
    Épuisé 5
  • Auteur
    Cornu, Marie 42
    Fromageau, Jérôme 21
    Groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et naturel (Sceaux, Hauts-de-Seine) 6
    Négri, Vincent 6
    Sprungard, Suzanne 4
    Ben Hammed, Mohamed Ridha 2
    Centre d'études sur la coopération juridique internationale (France) 2
    Centre de recherches sur le droit du patrimoine culturel et naturel (Poitiers) 2
    Cros, Guilhem 2
    Fadhel Blibech 2
  • Collection
  • Editeur
  • Support
Les communs urbains saisis par le droit
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Le droit des bibliothèques : règles et pratiques juridiques
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2002, genèse d'une loi sur les musées
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Dictionnaire des biens communs
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Code du patrimoine : annoté & commenté : 2020-2021
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Code du patrimoine 2018
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Dictionnaire comparé du droit d'auteur et du copyright
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Code du patrimoine 2019
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Archives et recherche : aspects juridiques et pratiques administratives : actes du colloque organisé dans le cadre du programme CNRS Archives de la création à la Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud les 25 et 26 mai 2000 à Sceaux
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Code du patrimoine, annoté & commenté : 2017
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Les archives et la genèse des lois
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Droit et patrimoine culturel immatériel
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Archives et patrimoine : actes du colloque. Vol. 2
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