Guide des troubles du voisinage
Frédéric Berenger
Versailles, Lyon 2ᵉ, Lyon 6ᵉ...
Ce que dit l'éditeurLa question des relations de voisinage alimente un contentieux considérable, presque étonnant pour celui qui croit encore à une relation harmonieuse entre voisins, sans dispute, sans arrière-pensée, sans jalousie, sans haine. Ces situations provoquent souvent des comportements inattendus, les plus insolites, les plus stupéfiants. Certains, se passant de la Justice, en viennent aux insultes voire aux mains, bloquent des entrées pour ne plus laisser passer. C'est un jeu de guerre qui débute ; on s'observe, à chaque mesure de l'un répond une contre-mesure de l'autre. Telles sont les relations exacerbées de voisinage. Ce guide se veut avant tout pratique. Le nombre très important de décisions qui y ont été recensées a permis de présenter les cas les plus couramment retenus en jurisprudence, mais aussi les plus originaux, ceux dont on n'aurait jamais pu soupçonner l'existence... Les praticiens y trouveront les réponses aux questions parfois délicates que pose cette matière qui alimente régulièrement nos juridictions. |
RésuméLe guide fournit des informations et références utiles destinées à aider ceux qui mènent des procès sur les troubles de voisinage. Il permet de comprendre ce qu'il faut entendre par inconvénient anormal de voisinage, décrit le mode d'appréciation par les juges, expose le régime de la réparation avec les modalités et les particularités procédurales. Chacune des catégories de troubles est analysée. ©Electre 2024 |
Caractéristiques Auteur(s) Éditeur(s) Date de parution
23 mars 2009
Collection(s)
Point de droit
Rayon
Droit
Contributeur(s) Christian Atias
(Editeur scientifique (ou intellectuel)) EAN
9782915334746
Nombre de pages
304
pages
Reliure
Broché
Dimensions
22.0
cm x
14.0
cm x
cm
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