Droit minier en République démocratique du Congo : genèse, évolution et perspective - Héribert Kabwe Sabwa

Droit minier en République démocratique du Congo : genèse, évolution et perspective

Héribert Kabwe Sabwa

Bruylant | mars 2020
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Ce que dit l'éditeur

Droit minier en république démocratique du Congo

La République démocratique du Congo est un scandale géologique. Elle renferme dans son sous-sol plusieurs minéraux stratégiques dont le cuivre, l'uranium, le cobalt, le colombo-tantalite (coltan), le diamant et l'or.
Les fluctuations périodiques des marchés mondiaux des métaux et du cadre socio-politique du pays engendrent la nécessité de procéder, de temps à autres, à la révision du code minier et de ses mesures d'application. C'est dans ce contexte que l'ouvrage propose, sous une forme inédite, une démarche rationnelle pour répondre à cette préoccupation.

Soucieux du contexte historique et du cadre socio-politique du moment, l'auteur rappelle en premier lieu les différentes législations minières d'époques précoloniale, coloniale et postcoloniale du pays jusqu'à ce jour, accompagnées d'annotations et de commentaires pour une meilleure compréhension de l'esprit du législateur. Ensuite, après avoir fait le bilan du passé et relevé les points forts et les point faibles de la situation présente, l'auteur propose une nouvelle méthodologie de travail et plusieurs recommandations pour l'élaboration des révisions futures du code minier.

Cet ouvrage s'adresse à plusieurs acteurs du secteur minier congolais notamment les historiens, les géologues, les économistes, les ingénieurs, le secteur académique, les investisseurs miniers, les praticiens de droit, ainsi que les décideurs politiques.

Résumé

Une présentation des législations minières en République démocratique du Congo. L'auteur évoque les périodes précoloniales et coloniales tout en relatant l'évolution de ce droit depuis l'indépendance. Enfin, il propose une nouvelle politique minière afin d'équilibrer les attentes des différents acteurs du secteur. ©Electre 2024

Caractéristiques

Éditeur(s)
Date de parution
4 mars 2020
Rayon
Droit
Contributeur(s)
EAN
9782802762935
Nombre de pages
501 pages
Reliure
Broché
Dimensions
24.0 cm x 16.0 cm x 2.8 cm
Poids
810 g