Réglementation des machines mobiles agricoles et forestières
Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et forêts (France)
Irstea éditions
|
juin 2002
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Ce que dit l'éditeurLa Réglementation des machines mobiles agricoles et forestières porte sur : - la mise sur le marché des machines mobiles neuves, - la mise sur le marché des machines mobiles d'occasion, - l'utilisation de machines mobiles, - le contrôle des machines mobiles, - la sanction en cas de non conformité. |
RésuméPermet d'expliquer la réglementation des machines mobiles agricoles et forestières en précisant le champ d'application national et communautaire. Pour chacune des phases principales : mises sur le marché et utilisation des machines neuves et d'occasion, et contrôle de l'application de cette réglementation. Les textes officiels sont cités et explicités par des exemples et des commentaires. ©Electre 2024 |
Caractéristiques Éditeur(s) Date de parution
15 juin 2002
Rayon
Droit
Contributeur(s) France. Ministère de l'agriculture et de la pêche. Bureau réglementation et sécurité au travail
(Editeur scientifique (ou intellectuel)), Urbain Arconte
(Directeur de publication), Bruno Banas
(Directeur de publication), Dominique Dufumier
(Directeur de publication) EAN
9782853625883
Nombre de pages
36
pages
Reliure
Broché
Dimensions
30.0
cm x
21.0
cm x
0.2
cm
Poids
135
g
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