Le risque technologique majeur à l'épreuve du droit. Vol. 2 - Jean-Louis Nicolet

Le risque technologique majeur à l'épreuve du droit. Vol. 2

Jean-Louis Nicolet

L'Harmattan | septembre 2012
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Ce que dit l'éditeur

Le risque technologique majeur à l'épreuve du droit

Qu'un accident technologique majeur survienne portant atteinte à la vie et à l'environnement, la couverture médiatique est instantanée, la justice est saisie. La question de la responsabilité s'instaure comme le fil rouge de toute enquête pour de longs mois, de longues années. Identifier les auteurs du drame, les responsables de la catastrophe, devient la priorité.

Sur fond de souffrances, à travers mille et un conflits, la scène judiciaire va réunir industriels, victimes, experts, juges pour tenter de comprendre, de dire le droit, d'obtenir réparation ou tout le moins de cicatriser ce qui peut l'être. On bute très vite sur la douleur, le complexe, qui risque de conduire à des bipolarisations plus extrêmes que fécondes autour du « risque zéro » exigence sociale ou utopie selon les acteurs.

Comprendre ce qui s'est réellement passé est la seule exigence partagée.

Pour bien saisir la nature et l'origine de ces divergences, de ces conflits, une étude cindynique - mot signifiant la science des dangers - a été conduite ici sur de nombreux jugements concernant des secteurs industriels variés. Cette étude montre concrètement comment chaque accident technologique majeur est confronté au droit. Au fil des pages apparaît la nécessité de bien séparer la phase de reconstitution de la séquence accidentelle de celle de la recherche des responsabilités, deux approches hélas confondues et donc dommageables dans la procédure pénale actuelle. D'où les évolutions proposées.

Résumé

Les annexes de cette contribution à la cindynique proposent des compléments sur les parties, analyse qualitative des quatre principaux réseaux d'acteurs, analyse qualitative de plusieurs jugements, analyse quantitative des données recueillies dans plusieurs jugements et du juge et de l'expert. ©Electre 2024

Caractéristiques

Auteur(s)
Éditeur(s)
Date de parution
21 septembre 2012
Rayon
Problèmes et services sociaux
Contributeur(s)
Patrick Lagadec (Préfacier), Hervé Sérieyx (Postfacier)
EAN
9782336002729
Nombre de pages
287 pages
Reliure
Broché
Dimensions
24.0 cm x 16.0 cm x 1.6 cm
Poids
480 g