La patrimonialisation des collections d'échantillons biologiques

Thibaut Coussens-Barre

L'Harmattan | janvier 2023

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Ce que dit l'éditeur

La patrimonialisation des collections d'échantillons biologiques

La collection d'échantillons biologiques constitue un ensemble original, qui interroge le juriste.

Outil de recherche scientifique avant d'être objet du droit, la dimension corporelle des éléments constitutifs de ces collections appelle à réinterroger les conceptions classiques du corps, de la propriété, ou encore du patrimoine.

Décomposées, ces collections se présentent comme un agrégat de prélèvements biologiques et de données personnelles. Recomposées, elles constituent un « bien nouveau » au régime juridique propre : elles s'imposent alors comme un enjeu de politique publique.

Résumé

Une étude sur l'encadrement juridique des collections d'échantillons biologiques conservés dans des biobanques et utilisés notamment dans des projets de recherche scientifiques. Cet outil de recherche composé de prélèvements biologiques et de données personnelles pose des enjeux de politique publique et interroge les concepts de corps, de propriété et de patrimoine. ©Electre 2024