Interpréter la Constitution américaine : la lettre ou l'esprit - Stephen Breyer

Interpréter la Constitution américaine : la lettre ou l'esprit

Stephen Breyer

O. Jacob | octobre 2024
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Ce que dit l'éditeur

Interpréter la Constitution américaine

« Nombreux sont ceux qui estiment aujourd'hui que les juges doivent accorder une importance primordiale, voire exclusive, au texte de la loi.

Ce n'est pas mon cas.

Sans négliger la lettre du texte, j'accorde plus d'importance à son esprit et aux conséquences que risque de produire telle ou telle interprétation. Je me demande parfois comment un hypothétique « législateur raisonnable » aurait interprété la loi à la lumière de son intention. Et, pour répondre à ces questions, il m'arrive d'examiner le contexte législatif d'une loi. J'aborde et j'interprète les formulations législatives ou constitutionnelles à la lumière des valeurs qui les sous-tendent, y compris le principe de l'application régulière de la loi [...].

La Constitution [américaine] présente une structure et des principes conçus pour unifier un pays pendant des centaines d'années, voire davantage. C'est en gardant à l'esprit cet objectif fondamental que j'ai abordé mon travail d'interprétation. » S.B.

Résumé

S'élevant contre une approche textualiste de la Constitution qu'il juge dangereuse, l'ancien juge de la Cour suprême des Etats-Unis défend au contraire une approche pragmatique qui se veut fidèle à l'esprit plutôt qu'à la lettre et dont l'objectif est d'offrir une stabilité de jugement sur le long terme. ©Electre 2024

Caractéristiques

Auteur(s)
Éditeur(s)
Date de parution
2 octobre 2024
Collection(s)
Droit
Rayon
États-Unis d'Amérique
Contributeur(s)
Patrick Hersant (Traducteur)
EAN
9782415009830
Nombre de pages
366 pages
Reliure
Broché
Dimensions
24.0 cm x 16.0 cm x 2.5 cm
Poids
470 g