Droit fiscal général
Christophe de La Mardière
Versailles, Lyon 2ᵉ, Lyon 6ᵉ...
Ce que dit l'éditeurDroit fiscal général 2e édition Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et AES (licence 2e ou 3e année), à ceux des IEP, ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs. Ne nécessitant pas de connaissances juridiques préalables, il est également accessible à toute personne souhaitant s'initier à la fiscalité. L'ouvrage commence par poser les notions essentielles du droit fiscal, ce que l'on appelle la théorie générale de l'impôt. La compréhension des règles fiscales suppose ensuite de connaître les implications économiques et sociologiques de l'impôt. L'étude du système fiscal (première partie), soit celle des principales impositions existant en France, consiste à « déballer le matériel ». L'examen des sources du droit fiscal (deuxième partie) permet d'en lire le mode d'emploi. En effet, remonter à la source d'un droit revient à classer ses règles par catégories, afin de déterminer leur valeur respective et de savoir comment les utiliser. Que faire, enfin, en cas de panne, de problème ? Les plus grandes difficultés, dans le domaine de l'impôt, naissent du contrôle fiscal. Le contentieux, autrement dit le procès fiscal, a pour objet de les résoudre. Contrôle et contentieux appartiennent à la procédure fiscale (troisième partie). |
RésuméLes notions essentielles du droit fiscal en trois parties : étude du système fiscal, les sources du droit fiscal et la procédure du droit fiscal. ©Electre 2024 |
Caractéristiques Auteur(s) Éditeur(s) Date de parution
16 septembre 2015
Collection(s)
Champs Université
Rayon
Essais Droit
EAN
9782081367739
Nombre de pages
384
pages
Reliure
Broché
Dimensions
18.0
cm x
11.0
cm x
1.8
cm
Poids
270
g
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