Contribution à l'étude du système responsabilité : les potentialités du droit des assurances

Ce que dit l'éditeur

Comment parvenir, par des voies civiles, à améliorer l'indemnisation des victimes tout en réintroduisant, au sein du «système responsabilité», la responsabilisation de chacun? Tel est l'enjeu de la thèse. Il y est démontré que les potentialités du droit des assurances, couplées aux techniques du droit de la responsabilité civile, permettent de relever ce défi.

Dans un premier temps, le système responsabilité contemporain est disséqué et présenté comme un ensemble peu satisfaisant, composé de techniques juridiques trop rarement articulées entre elles. Le diagnostic est lapidaire, le déséquilibre est patent: à l'hypertrophie de l'indemnisation répond l'atrophie de la responsabilisation. Pour autant, des mécanismes propres au droit des assurances ou acclimatés à celui-ci laissent entrevoir la possibilité de concilier les objectifs d'indemnisation et de responsabilisation, sans sacrifier l'un au détriment de l'autre.

La seconde partie exploite cette conclusion. Ainsi sont envisagés un renouveau de l'action directe de la victime contre l'assureur de responsabilité, une maturation du droit des assurances obligatoires, une modernisation des recours de l'assureur contre le tiers responsable mais aussi contre son propre assuré. Une nouvelle physionomie du système se dégage alors peu à peu; elle comprend un statut de la victime, une règle de responsabilité clarifiée, une rationalisation des rapports entre assurance et solidarité, une protection renforcée des assurés destinée à faire contrepoids à l'omniprésence des assureurs.

Dans le système responsabilité ainsi rééquilibré, l'exploitation des potentialités du droit des assurances conduit non pas à l'assistance, par trop déresponsabilisante, mais à la sécurité et à la vigueur d'un lien social nouveau. Le système apparaît alors restauré en sa double fonction d'indemnisation et de responsabilisation.