Procédure pénale

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Objectif droit

Cours

Procédure pénale

La procédure pénale est une discipline à la fois passionnante et ardue. Elle permet de comprendre comment se déroule la recherche des preuves en justice, l'exercice des poursuites et le jugement. Elle est au coeur de débats entre la préservation de la sécurité et la défense des droits fondamentaux. Pour apprendre à maîtriser cette matière, cet ouvrage combine une présentation pédagogique du Code de procédure pénale, de la jurisprudence, mais également des cadres constitutionnels et européens qui ont une grande influence dans ce domaine.

Cet ouvrage est à jour des réformes les plus récentes, notamment la loi n° 2016-731 du 3 juin 2016 renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale, la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXI^e siècle, et la loi n° 2017-242 du 27 février 2017 portant réforme de la prescription en matière pénale.

L'ouvrage s'adresse aux étudiants en licence et master de droit, ainsi qu'à ceux qui préparent un concours (justice, police, administration).

Plan de l'ouvrage :

• Première partie : Les principes généraux de la procédure pénale
• Deuxième partie : La preuve pénale
• Troisième partie : Les actions
• Quatrième partie : La mise en état
• Cinquième partie : Le jugement
• Sixième partie : Les voies de recours