Le traité d'Amsterdam
France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Sénat
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novembre 1997
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RésuméLe traité d'Amsterdam modifie et complète le traité de Maastricht sur plusieurs points. Ce rapport en analyse les principaux aspects et donne des éléments d'appréciation. Une annexe évoque la question de conformité de ce texte à la Constitution. ©Electre 2024 |
Caractéristiques Éditeur(s) Date de parution
1 novembre 1997
Collection(s)
Les rapports du Sénat
Rayon
Politique
Contributeur(s) Christian de La Malène
(Rédacteur / Rapporteur) EAN
9782111013131
Nombre de pages
54
pages
Reliure
Broché
Dimensions
24.0
cm x
16.0
cm x
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Du même auteur : France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
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